ISMCT INSTITUT SUPERIEURE DE MANAGEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISMCT INSTITUT SUPERIEURE DE MANAGEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
SUP.DE.CO LILLE Ecole Supérieure de Commerce et d'Administration des Entreprises de Lille (Ecole privée reconnue par l'Etat - Association loi 1901)
Numéro de dépôt :
92405424
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2002
Présentation de la marque ISMCT INSTITUT SUPERIEURE DE MANAGEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Déposée le 10 février 1992 par l'association loi 1901 SUP.DE.CO LILLE Ecole Supérieure de Commerce et d'Administration des Entreprises de Lille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ISMCT INSTITUT SUPERIEURE DE MANAGEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est l'association loi 1901 SUP.DE.CO LILLE Ecole Supérieure de Commerce et d'Administration des Entreprises de Lille domicilié(e) Avenue Gaston Berger, 59000 LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE ET AUBERTIN Innovations & Prestations S.A. - France.
La marque ISMCT INSTITUT SUPERIEURE DE MANAGEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISMCT INSTITUT SUPERIEURE DE MANAGEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES est expirée depuis le 10 février 2002.
SUP.DE.CO LILLE Ecole Supérieure de Commerce et d'Administration des Entreprises de Lille (Ecole privée reconnue par l'Etat - Association loi 1901) - Avenue Gaston Berger, 59000 LILLE - France
CABINET LEPAGE ET AUBERTIN Innovations & Prestations S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Communications, diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission de messages.Education et divertissement.Education des personnes, divertissement, amusement, récréation, organisation de jeux éducatifs.Recherche de logement, gîte et couvert, maisons de convalescence, restauration, cantines, salons de beauté, salons de coiffure, experts en évaluations et estimations pour les travaux d'ingénieurs
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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